Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : Janvier, 2014

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  2. Droits d’auteur et propriété. Tout le contenu présent ou affiché sur les Sites, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les photographies, les images, les images animées, le son et les illustrations (« Contenu »), est la propriété de Metrie, leurs concédants de licence, leurs vendeurs, leurs agents et/ou leurs fournisseurs de Contenu. Tous les éléments des Sites, notamment, mais sans s’y limiter, leur design général et leur Contenu, sont protégés par des droits sur la présentation, des droits d’auteur, des droits moraux, des marques de commerce et d’autres lois relatives aux droits sur la propriété intellectuelle. Les Services et les Sites ne peuvent être utilisés qu’aux fins pour lesquelles de tels Sites et Services sont offerts. Sauf indication contraire dans des documents spécifiques au sein des Sites ou tel que permis par la loi sur les droits d’auteur, vous êtes autorisé à voir, faire jouer, imprimer et télécharger les documents et contenus audio et vidéo protégés par le droit d’auteur présent sur nos Sites à des fins personnelles, non commerciales et d’information uniquement. Sauf lorsque la loi sur le droit d’auteur le permet, vous n’avez pas le droit de modifier les matériaux ni de copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder des licences, créer des œuvres dérivées à partir de, transférer ou vendre les renseignements ou travaux contenus sur les Sites. Sauf lorsque les lois sur le droit d’auteur l’autorisent, vous êtes responsable d’obtenir une permission avant de réutiliser tout matériel protégé par un droit d’auteur qui est disponible sur les Sites. Vous devez vous conformer à l’ensemble des lois, statuts, ordonnances et réglementations nationaux et internationaux applicables en ce qui a trait à votre utilisation des Sites et Services. Les Sites, leur Contenu et tous les droits liés demeureront la propriété exclusive de Metrie ou de ses concédants de licence à moins qu’il en soit expressément convenu autrement. Vous ne retirerez pas les avis de droit d’auteur, de marque de commerce ou les autres avis de propriété exclusive du matériel se trouvant sur ces Sites.
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  4. Création de compte et sécurité. Vous comprenez qu’il peut être nécessaire de vous créer un compte pour avoir accès à toutes les parties des Sites. En ce qui concerne votre utilisation des Sites, vous acceptez de : (a) fournir des renseignements véridiques, exacts, à jour et complets au sujet de vous-même et de votre entreprise lorsque cela vous sera demandé sur la page d’enregistrement ou d’inscription des Sites (de tels renseignements constituant les « Données d’inscription »); et (b) maintenir à jour et mettre à jour rapidement les Données d’inscription pour qu’elles demeurent vraies, exactes, à jour et complètes. Si vous fournissez des renseignements qui ne sont pas vrais, exacts, à jour et complets, ou si Metrie a des raisons de croire que les renseignements fournis ne sont pas vrais, exacts, à jour et complets, Metrie se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser toute utilisation actuelle ou future des Sites (ou d’une portion de ceux-ci). Vous êtes entièrement responsable de la sécurité et de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe. En outre, vous êtes entièrement responsable de toute activité s’opérant sous votre compte. Vous ne devez pas partager les renseignements relatifs à votre compte ou votre nom d’utilisateur et votre mot de passe avec une tierce partie ni permettre à une tierce partie de se connecter aux Sites en utilisant vos renseignements de connexion. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre faille de sécurité dont vous avez connaissance. Vous êtes responsable de prendre des précautions et d’adopter les mesures de sécurité les plus adaptées à votre situation et à votre utilisation prévue des Sites et Services. Nous avons le droit de fournir les dossiers de facturation, de compte, de Contenu ou d’utilisation et les renseignements connexes dans certaines circonstances (notamment en réponse à une responsabilité juridique, un acte judiciaire, une ordonnance, une assignation ou un mandat ou encore pour protéger nos droits, nos clients ou nos activités commerciales).  Veuillez noter que toute personne en mesure de fournir les renseignements permettant de vous identifier personnellement sera capable d’accéder à votre compte.Vous devriez donc prendre des mesures raisonnables pour protéger ces renseignements. Les Sites peuvent également inclure un outil vous permettant de vous connecter ou de vous inscrire au moyen des renseignements de votre compte au service d’une tierce partie, tel que Facebook, Twitter, Google, Yahoo, OpenID ou LinkedIn. Ces services de tierce partie ne sont pas liés aux Sites et l’utilisation de tels services de tierces parties, notamment pour vous connecter au moyen de leurs renseignements d’inscription, est assujettie aux conditions et aux modalités de ces services.
  5. Matériel inapproprié. Il est interdit d’utiliser les Sites pour publier ou envoyer du matériel illicite, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou profane ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui serait autrement considéré comme un acte criminel ou engager une responsabilité civile ou autrement contrevenir à la loi. Vous comprenez et acceptez que l’envoi de publicités non sollicitées ou « pourriels » à tout utilisateur des Sites ou aux Sites ou par le biais de systèmes vocaux informatisés est expressément interdit par les présentes Conditions générales d’utilisation. En plus de tout recours que nous pourrions exercer en vertu de la loi ou de l’équité, si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous avez violé ou que vous êtes susceptible d’avoir violé les dispositions précédentes, nous pouvons prendre toute mesure que nous jugerons nécessaire pour remédier ou prévenir la violation, notamment, mais sans s’y limiter, vous interdire de laisser des commentaires ou de participer à des forums et communautés et/ou le retrait immédiat du matériel connexe des Sites à tout moment et sans préavis. Nous collaborerons pleinement avec toute autorité chargée de l’application de la loi ou ordonnance de la cour ou assignation exigeant ou demandant la divulgation de l’identité de toute personne publiant ce type de matériel.
  6. Liens vers de tierces parties. À l’occasion, les Sites peuvent contenir des liens vers des sites Web qui ne sont pas détenus, opérés ou contrôlés par Metrie ou ses affiliés. De tels liens sont fournis uniquement pour votre convenance. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez les Sites. Ni nous ni nos affiliés respectifs ne sommes responsables de tout contenu, matériel ou autre renseignement présent sur ou accessible depuis ces autres sites Web. Ni nous ni nos affiliés respectifs n’endossons, ne garantissons ou n’émettons de déclarations ou de garanties quant à ces autres sites Web ou quant à tout contenu, matériel ou autre renseignement présent sur ou accessible depuis ces autres sites Web ou quant à tout résultat que vous pourriez obtenir en utilisant ces autres sites Web. Si vous décidez d’accéder à d’autres sites Web liés à nos Sites, vous le faites à vos propres risques.
  7. Accès et interférence. Vous acceptez que n’utiliserez pas de robot, d’araignée, de racleur ou de tout autre dispositif automatique pour accéder aux Sites, peu importe à quelles fins, sans avoir préalablement obtenu notre permission écrite expresse. De plus, vous acceptez que vous : (i) ne prendrez aucune mesure qui impose, ou pourrait imposer, à notre seule discrétion, une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure; (ii) n’interférerez ou ne tenterez pas d’interférer avec le bon fonctionnement des Sites ou de toute activité sur les Sites; ou (iii) ne contournerez pas toute mesure que nous pourrions utiliser pour prévenir ou restreindre l’accès aux Sites.
  8. Droit de retirer du Contenu. Metrie se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, refuser de publier ou retirer tout matériel soumis aux Sites ou publié sur ceux-ci à tout moment et sans préavis. Sans limiter la portée de ce qui précède, nous nous réservons le droit de retirer tout matériel qui de notre avis viole les dispositions des présentes ou est autrement inacceptable, et nous nous réservons le droit additionnel de refuser l’accès à tout utilisateur qui ne se conforme pas aux dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation et d’accès aux Sites.
  9. Déclarations et garanties. Vous déclarez que vous avez 18 ans et plus, que vous avez le pouvoir, l’autorité et le droit de conclure cet Accord, que vous êtes compétent et pleinement capable de satisfaire aux modalités, conditions et obligations en vertu des présentes et que votre utilisation des Sites et services est et sera conforme aux lois applicables.
  10. AVERTISSEMENTS. L’utilisation de ce Site s’effectue à vos propres risques . L’INFORMATION, LE MATÉRIEL ET LES SERVICES FOURNIS PAR LES SITES OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE SÉCURITÉ OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. NI METRIE NI SES AFFILIÉS, FOURNISSEURS, FOURNISSEURS DE SERVICE OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT L’EXACTITUDE OU L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INFORMATION, DU MATÉRIEL OU DES SERVICES FOURNIS SUR LES SITES OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI. L’INFORMATION, LE MATÉRIEL ET LES SERVICES FOURNIS SUR LES SITES OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI PEUVENT NE PAS ÊTRE À JOUR ET NI METRIE NI SES AFFILIÉS NE S’ENGAGE À OU N’ASSUME LA RESPONSABILITÉ DE METTRE À JOUR DE TELS INFORMATIONS, MATÉRIELS OU SERVICES. LES EXCLUSIONS PRÉCÉDENTES DE GARANTIES IMPLICITES NE S’APPLIQUENT PAS LÀ OÙ LA LOI L’INTERDIT. VEUILLEZ VOUS REPORTER AUX LOIS LOCALES POUR DE TELLES INTERDICTIONS.

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  1. LIMITES DE RESPONSABILITÉ. Metrie n’engage pas sa responsabilité ni ne sera tenu responsable de tout virus qui peut infecter ou de tout dommage à votre ordinateur, votre équipement de télécommunications ou autre bien causé par ou découlant de votre accès à, votre utilisation de, ou votre navigation sur ces Sites ou de votre téléchargement de tout matériel ou information de ces Sites. NI METRIE OU SES DIRIGEANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS, ACTIONNAIRES, AFFILIÉS, AGENTS, SUCCESSEURS OU AYANT DROITS, NI TOUTE PARTIE PRENANT PART À LA CRÉATION, LA PRODUCTION, L’HÉBERGEMENT, LA PUBLICATION OU LA TRANSMISSION DE SITES NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU QUELQU’UN D’AUTRE POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU IMMATÉRIELS (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER CEUX DÉCOULANT DE LA PERTE DE PROFITS, DE LA PERTE DE DONNÉES OU DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉS) ATTRIBUABLES À L’UTILISATION DES SITES, DES SITES WEB LIÉS AUX SITES, OU AU MATÉRIEL, À L’INFORMATION OU AUX SERVICES CONTENUS SUR L’UN OU L’ENSEMBLE DES SITES, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UNE GARANTIE, D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU D’UNE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, QUE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES AIT ÉTÉ SOULEVÉE OU NON. LES LIMITES PRÉCÉDENTES DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUENT PAS LÀ OÙ LA LOI L’INTERDIT. VEUILLEZ VOUS REPORTER AUX LOIS LOCALES POUR DE TELLES INTERDICTIONS.

EN CAS DE PROBLÈME AVEC LES SITES OU LEUR CONTENU, VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE SEUL RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LES SITES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE METRIE ENVERS VOUS EN CE QUI CONCERNE LES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D’ACTION QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER À, LA NÉGLIGENCE), OU QUI AUTREMENT DÉPASSENT LE PLUS ÉLEVÉ DES MONTANTS SUIVANTS : (A) VINGT-CINQ MILLE DOLLARS AMÉRICAINS (25 000 $) OU (B) LA VALEUR DE TOUT PRODUIT OU SERVICE ACHETÉ SUR LES SITES.

  1. Indemnisation. Vous acceptez de garantir, de défendre et de protéger Metrie et les entreprises et personnes affiliées contre toute responsabilité, tous coûts et dépenses, notamment les frais juridiques raisonnables, relatifs à ou en lien avec (i) l’utilisation des Sites ou d’Internet ou le placement ou la transmission de tout message ou information de ces Sites par vous ou vos utilisateurs autorisés; (ii) votre violation des conditions du présent Accord; (iii) votre violation de tout droit d’une tierce partie, notamment, mais sans s’y limiter les droits de confidentialité, de publicité ou de propriété intellectuelle; (iv) votre violation de toute loi, règle ou réglementation des États-Unis ou d’un autre pays; (v) tout dommage ou réclamation attribuable à toute soumission d’utilisateur que vous soumettez à Metrie; ou (vi) tout accès ou utilisation des Sites par une tierce partie au moyen de votre nom d’utilisateur, votre mot de passe ou tout autre code de sécurité approprié.
  2. Renonciation. En cas de différend avec l’un ou plusieurs autres utilisateurs des Sites ou avec une tierce partie découlant de votre utilisation de l’information obtenue sur les Sites, vous dégagez de toute responsabilité Metrie (et nos dirigeants, directeurs, agents, filiales, coentreprises et employés) à l’égard des réclamations, demandes et dommages (réels et consécutifs) peu importe leur type et leur nature, connus et inconnus, divulgués et non divulgués, découlant d’un tel différend ou qui lui est liés, y compris, mais sans limitation, tout litige relatif à la propriété intellectuelle ou au paiement de la contestation de la propriété.
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  4. Force majeure. Ni Metrie ni vous ne serez tenus responsables de dommages ou de délais ou de performances défaillantes découlant d’actes ou d’évènements indépendants de leur volonté raisonnable, y compris, mais sans limitation :  tout incendie, foudre, explosion, surtension ou panne d’électricité, inondation, catastrophes naturelles, guerre, révolution, insurrection ou actes des autorités civiles ou militaires ou ennemis publics; toute loi, décret, réglementation, ordonnance ou exigence de tout gouvernement ou organisme juridique ou de tout représentant de tel gouvernement ou organisme juridique; ou agitation ouvrière, notamment, mais sans s’y limiter les grèves, les ralentissements, les piquetages ou les boycottages; l’incapacité à obtenir des matériaux bruts ou du carburant, à organiser le transport ou les pénuries d’énergie; ou les actes ou omissions des autres transporteurs publics.
  5. Confidentialité. La collecte et l’utilisation des données, notamment la collecte et l’utilisation des renseignements permettant de vous identifier personnellement sont régies par la Politique de confidentialité de Metrie [insérer lien] qui est incorporée et fait partie du présent Accord.
  6. Rapports sur les données démographiques et les centres d’intérêt de Google Analytics. Nous nous engageons à veiller à ce que le site Web soit intéressant et utile pour les visiteurs. Pour nous aider en ce sens, nous avons activé les fonctions de production de rapports sur les données démographiques et les centres d’intérêt de Google Analytics. Ces outils nous permettent d’examiner des données anonymes sur le genre, l’âge et les centres d’intérêt des visiteurs afin de nous aider à adapter notre contenu à leurs besoins. Bien que ces renseignements soient recueillis par le biais de vos paramètres Google Ad, ils ne nous sont pas fournis dans un format permettant de vous identifier personnellement. Néanmoins, vous pouvez décider de vous soustraire à ces fonctions de production de rapports de Google Analytics en suivant les instructions fournies sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/
  7. Généralités. Toute réclamation relative à, et l’utilisation de, ces Sites et le matériel qui y est contenu est régi par les lois de l’État de Washington, aux États-Unis. Une version imprimée des présentes Conditions générales d’utilisation sera admissible dans le cadre des procédures administratives et judiciaires sur la base ou relativement à ces Conditions générales d’utilisation dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d’autres documents commerciaux et dossiers initialement générés et maintenus sous forme imprimée.

Nous ne garantissons pas l’accès continu sans interruption ou sécurisé à nos Sites ni à nos Services et le fonctionnement des Sites peut être perturbé par un grand nombre de facteurs indépendants de notre volonté. Si l’une des dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation est considérée comme invalide ou non exécutable, une telle disposition sera retirée et les dispositions restantes seront exécutées. Vous acceptez que les présentes Conditions générales d’utilisation et tous les accords qui y sont incorporés puissent être automatiquement affectés par Metrie à sa seule discrétion. Les titres des sections sont – fournis à titre de référence uniquement et en aucun cas ne définissent, limitent, interprètent, ou décrivent la portée ou l’étendue d’une telle section.  Le fait que nous n’agissions pas si vous ou quelqu’un d’autre violez les présentes ne signifie aucunement que nous renonçons à notre droit de faire valoir les présentes conditions ou de donner suite à des violations subséquentes ou similaires.  Les présentes Conditions générales d’utilisation constituent une entente mutuelle relativement à l’objet des présentes.. Les sections 7 (Accès et interférence), 11 (Limites de responsabilité), 12 (Indemnisation), 13 (Renonciation), 17 (Généralités) et 18 (Intégralité de l’Accord) survivront à la résiliation ou à l’expiration du présent Accord.

  1. Intégralité de l’Accord. Les présentes modalités et conditions constituent l’intégralité de l’Accord entre l’utilisateur et Metrie et remplacent tout accord ou entente préalable (écrit ou oral).
  2. Aide additionnelle. Si vous ne comprenez pas tout ou partie des présentes Conditions générales d’utilisation ou si vous avez des questions ou commentaires, nous vous invitons à communiquer avec notre service à la clientèle par courriel à l’adresse webmaster@metrie.com.
  3. Avis de droits d’auteur. Le design des Sites, les graphiques, le choix des textes, les arrangements et tous les logiciels sont la propriété (Copyright © 2014) de Metrie ou de ses concédants de licence. TOUS DROITS RÉSERVÉS.

 

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